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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSS'SERVICE
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CHAUSS'ENTREPRISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSS'ENTREPRISE
SARL CHAUSS'SERVICE

Numéro de dépôt :
3175341
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2012
CHAUSS\'ENTREPRISE de CHAUSS\'SERVICE

Présentation de la marque CHAUSS'ENTREPRISE

Déposée le 16 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSS'SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUSS'ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSS'SERVICE domicilié(e) 12170 DURENQUE - 12170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 651 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Costes Jacques domicilié(e) 12170 Durenque - France.

La marque CHAUSS'ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS'ENTREPRISE est expirée depuis le 16 juillet 2012.

CHAUSS'SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : SOIR ET MATIN , ALTEX , NATUREVA , NOUS DEUX , VHS , CHAUSS' SERVICE , NATUREVA AUSSI VRAI QUE NATURE , SANTA FEE , ALTEX , SOIR ET MATIN


SARL CHAUSS'SERVICE - 12170 DURENQUE - 12170 - France - SIREN 412651481


Costes Jacques - 12170 Durenque - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Vêtements, chaussures, chapellerie